Arcis-sur-Aube

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La réunion du prochain Conseil Municipal aura lieu le LUNDI 8 DECEMBRE 2025 à 18 h 30 à la mairie d’Arcis Sur Aube salle du conseil Municipal.



L’ordre du jour de cette séance de travail sera le suivant :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 27 octobre 2025
    • La création d’emplois d’agents recenseurs
    • Consultation des membres du Sddea pour avis, « modifications statutaires » - application de l’article 37 des statuts
    • Instruction des actes d’urbanisme par le département : convention de délégation entre le département et la commune d’Arcis Sur Aube
    • Convention d’occupation domaniale pour le déploiement et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
    • Délibération relative au temps de travail
    • Autorisation de visionnage des images de vidéoprotection
    • Création d’un nouveau tarif pour les élèves inscrits à deux instruments à l’école de musique
    • Convention d’occupation de l’ancienne gendarmerie
    • Acquisition de l’ancienne gendarmerie
    • Demande de subvention à la DETR - Poursuite du projet de requalification du parc du château
    • Instauration d’un paiement trimestriel des droits de place pour les commerçants abonnes du marché hebdomadaire
    • Avenant à la convention d’opération de revitalisation du territoire d’Arcis Sur Aube
    • Questions diverses
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